Bulletin-commentaire des lois nouvelles, décrets: analyse ...
Trouvé à l'intérieur – Page 324BASES DU SERVICE 3 un registre matricule sur lequel sont portés Après les grandes manœuvres , la totalité de tous les ... de l'armée territoriale , cantonal et par ceux dont l'incorporation ayant sont envoyés respectivement : été retardée en ... Dictionnaire militaire: encyclopédie des sciences ...
Trouvé à l'intérieur – Page 1251La feuille de route , ou la pièce en tenant lieu , confère au militaire qui en est titulaire : 1 ° le transport à tarif réduit sur les chemins de fer ; 2 ... Les feuilles de route sont extraites d'un registre à souche coté et paraphé par le sous - intendant chargé du service de marche . ... ainsi que les prix de tir qui lui ont été décernés soit pendant la durée de son séjour sous les drapeaux , soit avant son incorporation . La loi militaire de deux ans: supplément gratuit de la ... - Page 19
Trouvé à l'intérieur – Page 19CHAPITRE III Du registre matricule . ART . 31 . Il est tenu par subdivision de région un registre matricule , sur lequel sont portés tous les jeunes gens inscrits sur les listes de recrutement cantonal . Ce registre mentionne l'incorporation de ... Commentaire du code pénal militaire comprenant l'explication ...
Trouvé à l'intérieur – Page 34Les correctionnaires entrants sont inscrits dans un registre d'incorporation . Sont mentionnés dans ce registre : 1 ° La date d'arrivée ; 20 Toutes les condamnations encourues ; 3 ° Les réductions et les remises de peines , ainsi que la date et le ... Documents parlementaires: annexes aux procés-verbaux des ...
Trouvé à l'intérieur – Page 226RAPPORT fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ... Ceux d'entre eux qui ne se présenteront pas à un de ces examens périodiques seront considérés comme aptes au service armé et incorporés aussitôt. ... des registres des actes de l'état civil détruits par suite d'événements de guerre, par M. Georges Trouillot, sénateur (2). Supplément à la législation de la Tunisie de Maurice ... - Page 273
Trouvé à l'intérieur – Page 273ayant obtenu le certificat d'études primaires après vérification à l'Administration centrale de l'armée tunisienne . Art . 60 . Tous les jeunes gens rayés des registres sans avoir été incorporés ou réformés reçoivent du Ministère de la Guerre un ... Cours d'administration militaire: a l'usage de mm. les ... - Page 374
Trouvé à l'intérieur – Page 374a l'usage de mm. les élèves de l'école spéciale impériale militaire de Saint-Cyr Adolphe Damesme. Formation d'un registre pour l'enregistrement des actes de ... Histoire de L'ordre royal et militaire de Saint-Louis ... ...
Trouvé à l'intérieur – Page 572Cet officier n'est pas inscrit sur le registre de l'Ordre , mais le registre matricule de Touraine constate sa nomination à la date de 1763 . ... État militaire , 1783. ... Cet officier venait du régiment de Cambis , incorporé dans Royal en 1762 . Collection complete des lois, decrets, ordonnances, ... - Page 236
Trouvé à l'intérieur – Page 236Dans ce cas , les états et Si le corps est incorporé , ses registres , extraits ... comme une division bres du conseil d'administration du corps militaire . Revue du corps de santé militaire - Volume 9 - Page 365
Trouvé à l'intérieur – Page 365La jeune recrue , médicalement incorporée , termine son circuit dans la salle d'attente , d'où elle était partie . ... Le poids est inscrit simultanément par trois secrétaires sur livret , registre d'incorporation et contrôle nominatif . Il en est de même ... Armée de l'avenir, par un officier supérieur de l'armée ... - Page 276
Trouvé à l'intérieur – Page 276Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit , ou la position dans laquelle il est laissé , et successivement tous les changements qui peuvent survenir dans sa situation , jusqu'à ce qu'il passe dans l'armée territoriale . ART . Manuel de procédure militaire - Page 248
Trouvé à l'intérieur – Page 248extrait du registre matricule et l'état détaillé de toutes les punitions qui lui ont été infligées au service . ART . 9. A l'arrivée d'un condamné à la division de correction , le commandant le fait inscrire immédiatement sur le registre d'incorporation . Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et ... - Page 553
Trouvé à l'intérieur – Page 553Oa mentionne au registre d'incorporaRèglement sur le régime intérieur de tion : la division de correction . ... condamnés à l'incorporation consiste dans rection . leur internement dans un établissement militaire , dans leur application à des ... Annales: Documents parlementaires - Volume 66 - Page 175
Trouvé à l'intérieur – Page 175Cette liste , divisée en cinq parties , comprend : 1 ° Tous les jeunes gens déclarés propres au service militaire « et qui ne doivent pas ... Ce registre mentionne l'incorporation de chaque bomme inserit ou la position dans laquelle il est laissé et ... Code des officiers de santé de l'armée de terre au Traité de ...
Trouvé à l'intérieur – Page 953245 Registre médical d'incorporation . . . La tenue et la rédaction des re246 Registre des malades à la chambre . gistres de santé incombent 246 Registre des malades à l'infirmerie . au chef de service ; pour les 246 Registre de la salle des ... Dictionnaire de la législation tunisienne - Volume 1 - Page 556
Trouvé à l'intérieur – Page 556CA numéro est inscrit sur le registre de recrutement en regard du nom de l'homme . ... Sont réformés , et reçoivent de la commission un certificat de réforme , les jeunes gens qui sont déclarés impropres à tout jamais au service militaire . ... 3o Ceux qui , tout en étant malades au point de ne pouvoir être incorporés dans l'année , sont cependant susceptibles de guérison ; 40 Le plus jeune des fils ayant un ... Revue générale d'administration paraissant tous les mois
Trouvé à l'intérieur – Page 466Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit ou la position dans laquelle il est laissé et ... sur le registre matricule reçoit un livret indivi . duel qu'il est tenu de représenter à toute réquisition des autorités militaire , judiciaire ou ... Revue générale d'administration
Trouvé à l'intérieur – Page 466Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit ou la position dans laquelle il est laissé el ... sur le registre matricule reçoit un livret indivi . duel qu'il est tenu de représenter à loute réquisition des autorités militaire , judiciaire ou ... Histoire de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis depuis ...
Trouvé à l'intérieur – Page 511L'incorporation de Tournaisis dans Royal - Italien eut lieu en 1775. On trouve , en effet , cet officier , porté comme lieutenant , dans le Registre de Tournaisis de 1763 à 1776 , fol . 23 , verso , avec ces notes : 1763 , bon officier . - 1772 , très ... Journal Militaire Officiel: nouv. ser - Partie 1 - Page 78
Trouvé à l'intérieur – Page 78Le registre des délibérations est destiné à mentionner tous les acles du conseil d'administration . ... détaillée des renseignements qui établissent leur élat civil , leur signalement , le titre sous lequel ils sont incorporés , la relation successive de ... Histoire de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, ...
Trouvé à l'intérieur – Page 614Retiré en 1750. ( Registre de 1748 à 1703 , t . II , fol . 5 , verso , régiment du Royul - Comlois , dans lequel Bussigny avait été incorporé en 1749. ) ( 3 ) Est de .... ; lieutenant en seconil en 1720 , capitaine en 1731. ( Registre de 1730 à 1734 ... Commentaire abrégé sur le code de justice militaire pour ... - Page 373
Trouvé à l'intérieur – Page 373Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit , ou la position dans laquelle il est laissé , et successivement tous les changements qui peuvent survenir dans sa situation , jusqu'à ce qu'il passe dans l'armée territoriale . La France judiciaire - Page 70
Trouvé à l'intérieur – Page 70Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit ou la position dans laquelle il est laissé et ... homme inscrit sur le registre matricule reçoit un livret individuel , qu'il est tenu de représenter à toute réquisition des autorités militaire ... Commentaire complet du code de justice militaire pour les ... - Page 675
Trouvé à l'intérieur – Page 675La taxe fixe et la taxe proportion- Ce registre mentionne l'incorporation de nelle sont réduites à proportion du temps chaque homme inscrit ou la position dans pendant lequel l'assujetti n'a pas bénéficie laquelle il est laissé et , successivement ... Journal militaire contenant ... les ordonnances du Roi ... ... - Page 484
Trouvé à l'intérieur – Page 484... tifs au mariage des officiers et soldats sont appli- qui sont inscrits sur le registre maqu'à ceux des ... RÉPONSES qui , ayant été incorporés , ne ( 484 ) Hygiène militaire - Page 751
Trouvé à l'intérieur – Page 751Arrivé au régiment le nouvel incorporé se trouve soumis à une dernière inspection médicale , passée par le médecin du corps , et les résultats de cette expertise sont inscrits sur le registre médical d'incorporation , destiné à donner pour ... Traité de Médecine légale militaire - Page 67
Trouvé à l'intérieur – Page 67Les règlements imposent aux médecins l'obligation de consigner sur un registre spécial le résultat de la visite d'incorporation . Le registre d'incorporation doit indiquer la constitution et le temperament de chaque sujet , sa taille , son périmètre ... Archives de médecine et de pharmacie militaires
Trouvé à l'intérieur – Page 307Toutes les maladies constatées chez un militaire ou marin , pendant la période où il a été incorporé ou pendant les six mois ... pour que la perpétuelle demande du président de la commission : « Que dit l ' extrait du registre d ' incorporation ? Cours d'administration militaire - Volume 2 - Page 525
Trouvé à l'intérieur – Page 525... d'eux : La transcription de tous les renseignements extraits du registre - matricule du corps , concernant l'état civil , l'incorporation , les services ... Code annoté de la Tunisie: recueil de tous les documents ...
Trouvé à l'intérieur – Page 959l'armée tunisienne . Art . 6o . Tous les jeunes gens rayés des Dispositions finales . registres sans avoir été incorporés ou réformés Pendant toute la durée du serreçoivent du Ministère de la guerre un certi vice , les militaires ne payent pas ... Collection Complete des Louis Decrets - Page 349
Trouvé à l'intérieur – Page 349DU SERVICE MILITAIRE . circonscriptions déterminées dans chadépartement en vertu d'un règlement 36. ... De la réserve de l'armée territoriale te registre mentionne l'incorporation pendant six ans . chaque homme inscrit ou la position 1 ... Code des officiers de santé de l'armée de terre: ou, Traité ...
Trouvé à l'intérieur – Page 953245 Registre médical d'incorporation . . La tenue et la rédaction des re246 Registre des malades à la chambre . gistres de santé incombent 246 Registre des malades à l'infirmerie . au chef de service ; pour les 246 Registre de la salle des ... lois, decrets - Page 152
Trouvé à l'intérieur – Page 152Le registre des situations journalégion sont immatriculés sur le registre lières de l'effectif est destiné à recevoir , de la ... Les ser- tent les feuilles de journées vérifiées par vices antérieurs à l'incorporation sont le sous - intendant militaire ... Annales du Sénat (Nouvelle série).: Documents parlementaires
Trouvé à l'intérieur – Page 440Texte proposé par la commission de l'armée . ... cantonal , Ce registre mentionne l'incorporation de chaAquest et homme inscrit ou la position dans laquelle ments qui peuvent survenir dans sa situation jusqu'à sa libération définitive . Collection complète des lois, décrets, ordonnances, ...
Trouvé à l'intérieur – Page 349DU SERVICE MILITAIRE . par circonscriptions déterminées dans chaque département en vertu d'un règlement 36. ... De la réserve de l'armée territoriale Ce registre mentionne l'incorporation pendant six ans . de chaque homme inscrit ou la ... Annales de la Chambre des députés - Partie 1 - Page 423
Trouvé à l'intérieur – Page 423Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit ou la position dans laquelle il est laissé , et ... sur le registre matricule reçoit un livret indivi' duel , qu'il est tenu de représenter à toute réquisition des autorités militaire , judiciaire ... Nouveau dictionnaire militaire - Page 405
Trouvé à l'intérieur – Page 405Action d'inscrire un mot tous les objets qui ne sont pas direcun nom sur un registre appelé matricule . tement nécessaires pour le combat . Dans l'armée , ce mot est presque synoIMPÉRIALE . Dessus d'une tente . nyme d'incorporation . Annales du Sénat et de la Chambre des députés. Débats et ...
Trouvé à l'intérieur – Page 231Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit , ou la position dans laquelle il est laissé , et successivement tous les changements qui peuvent survenir dans sa situation , jusqu'à ce qu'il passe dans l'armée territoriale . Revue militaire de l'étranger - Volume 13 - Page 26
Trouvé à l'intérieur – Page 26Le registre d'imAprès constatation de leur identité et de leur inscription , matriculation du bataillon devra être remis au commandant et en attendant leur incorporation définitive , les volontaires dès l'arrivée de ce bataillon au corps auquel il a ... Annales du Sénat: Documents parlementaires - Volume 40 - Page 550
Trouvé à l'intérieur – Page 550La taxo militaire ne pouvait survivre à l'abolition de la matière imposable elle - même . ... Ce registre mentionne l'incorporation de chaque homme inscrit ou la position dans laquelle il est laissé et , successivement , tous les changements qui ... Theorie militaire et administrative - Volume 2 - Page 599
Trouvé à l'intérieur – Page 599Un registre matricule , dont le volume varie en raison du complet de la troupe , est affecté à l'incorporation et à l'immatriculation des sous - officiers ... Répétitions écrites sur le droit administratif - Page 1033
Trouvé à l'intérieur – Page 1033Ce registre doit mentionner l'incorporation de chaque honime inscrit , ou la position dans laquelle il est laissé , et successivement tous les changements qui peuvent survenir dans sa situation jus . qu'à ce qu'il passe dans l'armée territoriale 1 ... Précis de législation militaire: guide administratif à ... - Page 91
Trouvé à l'intérieur – Page 912 ° Registre médical d'incorporation ( nouveau modèle ) . Ce registre , qui doit être indéfiniment conservé dans les archives de l'infirmerie ou du corps , comporte : dans ses colonnes 2 et 3 , l'exposé de l'état civil du militaire incorporé ; dans ... Journal du Palais: Lois, décrets, règlements et instructions ... - Page 437
Trouvé à l'intérieur – Page 437De l'armée territoriale pendant cinq ans ; De la réserve de l'armée territoriale pendant six DU REGISTRE MATRICULE ... des services de l'armée et compris dans les quatre Ce registre mentionne l'incorporation de chaque dernières classes ... Journal militaire - Volume 1 - Page 385
Trouvé à l'intérieur – Page 385Néanmoins , parmi les Français inscrits sur le registre matriculo , ne pourront être portés sur le ... de manière à pouvoir y être incorporés au besoin . Recueil méthodique des dispositions qui régissent le ... - Page ccxlviii
Trouvé à l'intérieur – Page ccxlviiiîninatif des hommes incorporés ou non incorporés sur lesquels la commission aura statué , à envoyer au ministre , époque de cet envoi , 1 428. ... Ces registres sont vérifiés par le sous - intendant militaire et approuvés par le général , 988. Traité d'hygiène militaire - Page 228
Trouvé à l'intérieur – Page 228Ce registre a une importance toute particulière ; il constate , en effet , la situation exacte du militaire au moment de son incorporation , et doit être tenu à jour par l'inscription des maladies , blessures ou accidents qui peuvent atteindre le ... Collection complète des lois, décrets d'intérét général, ...
Trouvé à l'intérieur – Page 152Le registre des sitoalions journalégion sont immatriculés sur le registre lières de l'effectif est destiné à recevoir , de la ... Les ser lent les feuilles de journées vérifiées par vices antérieurs à l'incorporation sont le sous igiendant militaire . inscrits ... Journal militaire officiel ... - Page 360
Trouvé à l'intérieur – Page 360... six cents opérations annuelles d'incorporation ou de radiation donnant ... Ils sont remplacés par un registre matricule unique , et Satisfaction est ...
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