Trouvé à l'intérieur – Page 16Si le fait que la demande de titre de séjour a été adressée à la préfecture par la voie postale sans que l'intéressé ne se ... administratif de Lyon a annulé la décision du préfet du Rhône rejetant implicitement la demande de carte de séjour en ... Trouvé à l'intérieur – Page 150Créance contestée puis le 6 août 1887 , le préfet des Pyrénées- par le préfet du Rhône , qui déclare avoir déjà Orientales ... 36 c . le titre n ° 1056 , émis le 30 noHaute - Loire , 489 fr . 28 c . Par lettre du vembre 1885 pour les frais de séjour de l'aliéné 17 mars 1890 , le préfet de la Haute - Loire dePiolaine , de 1880 à 1884. Trouvé à l'intérieur – Page 149premier bilan de la mise en œuvre du nouveau droit de la nationalité : actes de la Journée de travail organisée à Lyon le ... celle des Hauts - de - Seine en transmet 2 345 , chiffre voisin des 2 310 transmises par la Préfecture du Rhône . ... À Lyon , à Marseille , à Strasbourg , la remise du décret de naturalisation a lieu sans formalité particulière autre que la simple demande de restitution du titre de séjour ... Trouvé à l'intérieur – Page 24Conseil de Préfecture du Rhône . ... Nous donnons ici , d'après la Gazette des Tribunaur et à titre de document ... Polonais et les Tchèques , sujets des empires d'Allemagne et d'AutricheHongrie , qui ont obtenu un permis de séjour en France ... Trouvé à l'intérieur – Page 397Pièce . 1028. Préfecture du Rhône . Ville de Lyon . Arrivéc et séjour à Lyon de LL . MM . l'empereur et l'impératrice . ( Signé : Le sénateur chargé de ... ( La couverture imprimée sert de titre . ) 1031. Discours prononcé en présence de l'empereur ... Trouvé à l'intérieur – Page 389organe des Sociétés pharmaceutiques du Rhône et de l'Est ... tenus , dans le mois qui suit leur établissement , de faire enregistrer , sans frais , leur titre à la préfecture ou sous - préfeeture , et au greffe du tribunal civil de leur arrondissement . « Le fait de porter sou domicile dans un autre département oblige à un nouvel enregistrement du titre dans le même délai . ... du décret du 18 juin 1811 , en ce qui touche les honoraires , vacations , frais de transport et de séjour des médecins . Trouvé à l'intérieur – Page 397Pièce . 1028 . Préfecture du Rhône . Ville de Lyon . Arrivée et séjour à Lyon de LL . MM . l'empereur et l'impératrice . ( Signe : Le sénateur chargé de ... Pièce . ( La couverture imprimée sert de titre . ) 1051. Discours prononcé en présence de ... Trouvé à l'intérieur – Page 361La capacité multiple préfet du Rhône avec le titre de conseiller que M. de ... Après avoir dant le séjour du pape à Savone , la convedonné de nouvelles ... Trouvé à l'intérieur – Page 53Couplets chantés à Madame Bonaparte , au bal donné par la ville de Lyon le 30 nivose . ... et sur celle du séjour de Marc - Aurèle à Dijon . Trouvé à l'intérieur – Page 670Parisiis , 1788 , in - 4 . préfecture du Rhône , secrétaire - perpétuel On a encore de Ch ... Voy . ce titre , cienne époque jusqu'à la fin de 1809 ; trad . Trouvé à l'intérieur – Page 186Si Vienne resta métropole ecclésiastique , Marseille frustra Aix de ce titre , Embrun ne l'oblint pas et Arles le revendiqua . ... Or , il advint que Arles , tout d'abord simple cité de la Viennoise , devint séjour impérial . ... Elle fut , à cette époque , le siège de la préfecture des Gaules et le conseil des Sept - Provinces y tint ses ... Trouvé à l'intérieur – Page 670Parisiis , 1788 , in - 4 . préfecture du Rhône , secrétaire - perpétuel On a encore de Ch ... Voy . ce titre . cienne époque jusqu'à la fin de 1809 ; trad . Trouvé à l'intérieur – Page 361La capacité multiple préfet du Rhône avec le titre de conseiller que M. ... Après avoir dant le séjour du pape à Savone , la convedonné de nouvelles ... Trouvé à l'intérieur – Page 4... la préfecture des écoles de Lyon et d'Autun , et enfin puisque Tacite dit que sous Claude ... et les décorerent souvent du titre de Præfectorii viri . Trouvé à l'intérieur – Page 1045Arles fut donc ainsi la seconde colonie fondée dans la province romaine , et , à ce titre , elle fut investie de divers priviléges . Trouvé à l'intérieur – Page 250de la Préfecture au bruit de salves d'artillerie ; une batterie de bombes avait été placée sur le fort SaintJean , tous les édifices ... Servan de Sugny , Camille Jordan et quelques écrivains de mérite , qui sont recommandables à des titres divers . ... Séjour de S. A. R. Monsieur le Dauphin , aujourd'hui 29 avril 1830 , in - fol . Trouvé à l'intérieur – Page 42Enfin , le dossier complet fut envoyé à son séjour à l'Ecole cen( Ces conclusions sont adoptées . ) ... M. Perraud ( Joseph ) , dole Préfet du Rhône qui , après avoir pris micilié rue Sainte - Hélène , Messieurs , par une délibération du l'avis de MM . les ... qui sera réduit à cin ses du Receveur municipal , à titre de délibération , que ces bourses ou sub « quante mille francs après l'achève cautionnement ... Trouvé à l'intérieur – Page 497Délivrance irrégulière de titres de séjour pour soins médicaux à des étrangers en Seine - Saint - Denis ( 1991 ) . Art 4. Information concernant un trafic de titres de séjour à la préfecture du Rhône , filière d'immigration clandestine arménienne ... Trouvé à l'intérieur... en accueillant l'exception d'illégalité invoquée par le requérant à l'encontre de la décision du 20 juillet 2001 du préfet de l'Hérault lui opposant un refus de titre de séjour , sur laquelle le préfet des Bouches - du - Rhône avait fondé l'arrêté ... Trouvé à l'intérieur... comme dans le cas de cette notice envoyée par la préfecture du Rhône le 8 février ... Son épousequi détientuntitre de séjour régulier n'exerce pas de ... Trouvé à l'intérieur – Page 30779 R. C. Lyon 54 - B 240. ... Siège social : à Lyon 7 € ) , 103 , rue Béchevelin . ... à dater du 31 décembre 1974 , de PINTO HAIM , Marocain , titre de séjour provisoire délivré par la préfecture des Bouches - du - Rhône , n ° C. C. 18070 , le 7 ... Trouvé à l'intérieur... à l'accompagner à la préfecture du Rhône toutes les fois (ou presque) où il y est convoqué aux fins de renouvellement de son titre de séjour étudiant. Trouvé à l'intérieur – Page 880... A au préfet des Bouches - du - Rhône a été rejetée par une décision du 3 mars 2003 ; qu ' entre temps , l ' intéressée avait saisi , le 17 janvier 2003 , le préfet du Rhône d ' une demande de délivrance d ' une carte de séjour à titre temporaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 861Déclaration à la préfecture des Bouches - du - Rhône . L'Association des parents d'élèves de l'école paroissiale de garçons d'Aubagne change son titre , qui devient : Association des parents d'élèves de l'école Sainte - Marie , Aubagne . Trouvé à l'intérieur – Page 670Parisiis , 1788 , in - 4 . préfecture are du Rhône , secrétaire - perpétuel On a encore ... Voy . ce titre . cienne époque jusqu'à la fin de 1809 ; trad . Trouvé à l'intérieurJOURNAL DE LYON RHONE OU qyos BULLETIN ADMINISTRATIF ET POLITIQUE DU DÉPARTEMENT DU ... qu'elles pourraient avoir à faire , à raison du séjour des alliés . Trouvé à l'intérieur – Page lxxxiM. Prayaz , présenté d'abord comme candidat au titre de membre titulaire , a été , sur sa demande , porté sur la liste des correspondants , en prévision d'éventualités qui pourraient lui faire abandonner le séjour de Lyon . ... M. Gobin a constaté en second lieu , de visu , que la chasse aux hirondelles est autorisée par arrêté de la préfecture des Bouches - du - Rhône , soit à l'arrivée , soit au départ . Trouvé à l'intérieurEn cas de séjour des boissons au - delà de 24 heures , le transit sera déclaré conformément à ... 88 du titre IV de la présente loi leur sont applicables . Trouvé à l'intérieur – Page 48Il doit refuser son avis à toutes les personnes qui seraient étrangères à sa commune , ou qui n'y feraient qu'un séjour passager et accidentel . Les demandes de permis doivent être formulées sur papier timbré ( 0 fr . 60 ) et porter en marge le ... Trouvé à l'intérieur – Page xReconduite à la frontière Pdt du contentieux du C.E. 29/07/2002 H ... c / préfet du Rhône APRF contre un Tunisien ... refus de titre de séjour qui lui a été opposé est intervenu en méconnaissance des dispositions précitées de l'article 12 bis de ... Trouvé à l'intérieur – Page 373la médecine à Lyon , avec le plus grand éclat ( 1 ) , puisque l'empereur Maxime ... son précepteur et son ami , la préfecture des écoles de Lyon et d'Autun ... Trouvé à l'intérieur – Page 149145 79 ment de la Somme ; le préfet de ce départe1887 et 1888 , Charente - Inférieure 1 . 062 56 ment aurait ... 343 35 | pas parvenus à la préfecture . 1888 , Rhône . 342 50 Doubs , 282 fr . 59 c . – Titre de perception 1888 , Vienne . . . . . . . . 1 . ... réclamé les frais de séjour de l ' aliéné Giampétri , de Loiret , 935 fr . 94 c . Trouvé à l'intérieur – Page 181939-1960 : versement 45 W effectué par la Préfecture, 1ère division, 1er bureau (police générale) : répertoire numérique Archives départementales du Rhône ... Les documents relatifs aux mesures administratives privatives de liberté , qui pourraient à juste titre être classés sous la ... bureau luimême et clairement distingués de ces derniers , le fonds de la direction départementale des centres de séjour ... Trouvé à l'intérieur – Page 23Depuis la délibération de la HALDE , 485 titres de séjour ont été délivrés , par la préfecture des Bouches - du - Rhône , à des travailleurs saisonniers . Délibération n ° 2009-254 du 29 juin 2009 : conformément à sa délibération n ° 2008-23 du ... Trouvé à l'intérieur – Page 1214... pièces du dossier que le directeur départemental du travail et de l'emploi du Rhône et le préfet du Rhône n'ont pas commis d'erreur manifeste en refusant à M. Ladaouri la délivrance d'une autorisation de travail et un titre de ( 135 ) séjour ... Trouvé à l'intérieur – Page 232236 . vaux P. 269 . Ville de Lyon . Exposition internationale Personnel des services municipaux . Service des Eaux , p . ... Reprises de terrains Examen professionnel pour la désignation Comblement de la lòne du fort de la Vitrioconcédés à titre temporaire et de ... Bal de la Préfecture . ... 270 . pal de placement pour dames , du 26 juin 57 , 73 , 85 , 98 , 120 , 133 , 154 , 173 , 188 , 203 , Séjour à Lyon de M. Trouvé à l'intérieur – Page 134III police du lieu , et celui du maître chez qui il travaille du titre 1.er de ... Tout ouvrier arrivant dans la ville , qui se sėjour à Lyon , ou son passe ... Trouvé à l'intérieur – Page 670Parisiis , 1788 , in - 4 . préfecture du Rhône , secrétaire - perpétuel On a encore de Ch ... Voy . ce titre . cienne époque jusqu'à la fin de 1809 ; trad . Trouvé à l'intérieur – Page 670Parisiis , 1788 , in - 4 . préfecture du Rhône , secrétaire - perpétuel Ou a encore de Ch ... Voy . ce titre . cienne époque jusqu'à la fin de 1809 ; trad . Trouvé à l'intérieur – Page 6283609 R. C. 73 - A 1363. ZEROUAL ATMANE , Algérien . Carte de séjour de commerçant délivrée par la préfecture des Bouches - du . Rhône , sous le numéro 548 0615 J , le 7 mai 1973 , valable du 5 mai 1973 au 4 mars 1978. Partie indivise ... Trouvé à l'intérieur – Page 710Lyon p du 20 brumaire an 14 , déclare Jean - Baptiste A Paris , à la ... sur la demande principal titre littéraire , ont été presque toutes Genève 101 de ... Trouvé à l'intérieur – Page 233Circulaire du 29 mai 1940 , document sous entêtes successifs préfecture du Rhône , ministère de l ' Intérieur ... La circulaire du 17 dispense d ' internement les femmes « dont le titre de séjour porte la mention “ asilé ex - autrichien ” ou de ... Trouvé à l'intérieur – Page 4328RHÔNE 6 mai 1964. Déclaration à la sous - préfecture de Villefranche - surSaône . Sports et loisirs Val d'Azergues . But : pratique des exercices physiques ... Trouvé à l'intérieur – Page 302Le même jour , le ministre transmit une ampliation de l'arrêté d'abrogation au préfet de la région Rhône - Alpes , préfet du Rhône , en l'invitant à le ... Sur présentation de ce document , je procéderai à la délivrance du titre de séjour susvisé . Trouvé à l'intérieur – Page 38séjour au delà , aux propriétaires du Canal , un franc de rétribution , à titre d'indemnité de ... Fait à Lyon , à la Préfecture , le 23 germinal an II . Trouvé à l'intérieur – Page 112Citons à titre d'exemple pour Paris : M. GUILLON, I. TABOADA-LEONETTI, Le Triangle de ... 6 Les dossiers d'étrangers, consultables à la Préfecture du Rhône, ... Trouvé à l'intérieur – Page 28... interviennent que par intervalle . le dénombrement des titres de séjour en cours de validité auquel on ajoute une estimation concernant ... INSEE , recensement de la population et Préfecture , état numérique des étrangers au 31 décembre . Trouvé à l'intérieur – Page 670Parisiis , 1788 , in - 4 . préfecture du Rhône , secrétaire - perpétuel On a encore de Ch ... Voy . ce titre . cienne époque jusqu'à la fin de 1809 ; trad . Trouvé à l'intérieur – Page 287... où ils seront déposés pendant la durée du séjour des conducteurs en ville ... Vue- et approuvée par nous , préfet du département du Rhône .
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