Trouvé à l'intérieur – Page 8Jean - Jacques - Germain Pelet ( 1 ) , naquit à Toulouse , le 15 juillet 1777 , de Germain et de Marguerite - Bertrande Sempé . ... L'état civil et un grand nombre d'actes et de documents postérieurs portent l'orthographe Pelé ; celle de Pelet , qu'il avait adoptée , a ... Garonne , on trouve cette mention , qui n'a pas été reproduite sur le registre transporté directement , en 1793 , de la paroisse à la mairie ... Trouvé à l'intérieur – Page 697Lise TAILLEFER – Erwann LEMEN 44, rue des Cathares 31000 Toulouse Mairie de ... de notre enfant dans les registres d'état civil : – mère : Lise TAILLEFER, ... Trouvé à l'intérieur... Colloque Liberté des consciences, conscience des libertés, Toulouse, ... les juifs às'inscrire pour figurer dans un état civil laïque ressemblaitplus à ... Trouvé à l'intérieur – Page 155... prince de Lamballe ( 9 mai 1768 ) sont à la mairie de Rambouillet : toute la famille étant inhumée , disent ces actes , dans la chapelle seigneuriale , ( l'ancienne église ) , lieu de la sépulture du comte de Toulouse . ( État civil de Rambouillet . ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 175... avoir contracté mariage en 1955 à la mairie de Toulouse avait eu pour effet de les soumettre aux règles du Code Civil ... contracter mariage publiquement comme ils le voulaient autrement que par comparution devant l ' officier d ' état civil ... Trouvé à l'intérieur – Page 130Je sais bien que tous les décès militaires constatés à Toulouse ne sont pas ceux de ses enfants , mais ils font compensation à ... morts ou disparus sans qu'on ait pu inscrire encore leurs actes de décès ; dont quelques - uns seulement sont parvenus à la mairie . ... des maladies qui ont été causes des décès survenus à Toulouse , pendant les trois dernières années ; c'est au bureau de l'état civil que ces ... Trouvé à l'intérieurPouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse, mairie, place du Capitole, F-31040 Toulouse Cedex. . a) Mode de passation: Consultation sur ... Acquisition de matériels et de logiciels pour l'archivage des actes d'état civil et prestations internes. Trouvé à l'intérieur – Page 61moins de force au contrat civil de mariage et , suivant leur volonté ou leur caprice , il serait plus ou moins complet ( 1 ) III . ... religieux , elle infirmerait , par contre - coup , celui qui aurait eu lieu devant l'offi de l'état civil . rendre à la mairie ? Trouvé à l'intérieur – Page 1071... veuve de Joseph Toulouse , décédé marchand chapelier à le demeurant ... sieur Toulouse , et inscrite aux registres de l ' état civil à la mairie de a la ... Trouvé à l'intérieur – Page 45... un PACS était signé à la Mairie de Toulouse et en septembre le mariage était célébré par un pasteur, Officier d'État Civil à Stockholm. Trouvé à l'intérieur – Page 467Bessou ( Louis ) , conducteur d'autos poids - lourds à la mairie de Toulouse . Cazeneuve ( Victor ) , sous - chef de section à ... Fournial ( André ) , médecin de l'état civil à la mairie de Toulouse . Fournie ( Henri ) , architecte subdivisionnaire à ... Trouvé à l'intérieur – Page 172Lecture faite, l'officier de l'état civil a signé avec les compa- rans ». 7. « Mairie de Wissembourg, arrondissement de Wissembourg, le cinquième jour du ... Trouvé à l'intérieur – Page 273Le 1er juin 1886 , jugement du tribunal civil de Barsur - Aube ainsi conçu : de Ségalla est antérieure à la promulgation de la ... que la déclaration d'option faite par Joséphine Edrich à la mairie de Toulouse , est , non un acte de l'état civil , mais ... Trouvé à l'intérieur – Page 199Une autre hypothèse célèbre et plus délicate est celle qui s'est présentée , il y a quelques années , dans une mairie de Paris , où le déclarant désirait dénommer son fils : LuciferBlanqui - Vercingetorix . L'officier d'état civil s'y opposa . Blanqui ... Trouvé à l'intérieur – Page 11610 ACTE DE L'ÉTAT CIVIL , enfant né de la fille Mélanie Théas et inscrite sur les registres ABSENCE DE L'OFFICIER ... concernant ( V. notre Nouveau Code civil annoté , Toulouse , usant de ce pouvoir , a estimé que l'absence du maire art . Trouvé à l'intérieur – Page 119cartes postales de la Maison Labouche , de Toulouse . Dépôts ... réintégration de la mairie de Rieumes ( Haute - Garonne ) . Dépôts : fonds du prix ... Microfilmage : série G ( G 220-359 ; 2 Mi 311-359 ) ; état civil gersois : tables décennales . Trouvé à l'intérieur – Page 8Jean - Jacques - Germain Pelet ( 1 ) , naquit à Toulouse , le 15 juillet 1777 , de Germain et de Marguerite - Bertrande Sempé . ... combattu toutefois , dans une certaine ( 1 ) L'état civil et un grand nombre d'actes et de documents postérieurs portent l'orthographe Pelé ... Garonne , on trouve cette mention , qui n'a pas été reproduite sur le registre transporté directement , en 1793 , de la paroisse à la mairie ... Trouvé à l'intérieur – Page 190M. Albert fils fut nommé adjoint au maire , en remplacement de M. Rolland , appelé à la mairie . Nous nous faisons un devoir d'enregistrer ... On constata à l'état civil un surcroit considérable de décès . Le Conseil municipal décida , dans sa ... Trouvé à l'intérieur – Page 8Il mourut à Toulouse le 1er avril 1878 et l'acte de décès porte qu'il était né à Grenade - sur - Garonne , le 20 ... marine , un extrait du registre de l'état civil de Toulouse de 1804 , certifié conforme par M. Ozenne , adjoint au maire , et relatif å la ... Trouvé à l'intérieur – Page 15Si l'on peut admettre , dans certains cas , la validité d'un acte de l'état civil dépourvu de la signature de ... Toulouse 16 mai 99 , D. 116 , 2 , 1901 . ... Un secrétaire de mairie , n'étant que l'instrument matériel de l'officier de l'état civil , ne saurait être civilement responsable d'une erreur de droit commise dans la rédaction d'un ... Trouvé à l'intérieur – Page 29e tribunal de Toulouse doit se prononcer sur tres , un des conjoints agit sous la pression ou en une affaire déclenchée par l ' avocat d ... Comme officier d ' état civil , le Plus de 30 % des mariages sont « mixtes » , c ' est - destine " maire agit en ... Trouvé à l'intérieur – Page 83Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse ... Nos sources d'information se réduisent à quelques registres paroissiaux possédés par la mairie et aux actes , déposés ... Le premier s'ouvre au début de l'année 1747 ; le dernier s'arrête à la fin de 1792 , quand l'état civil , enlevé au clergé , fut confié UN ... Trouvé à l'intérieur – Page 328Pons Professeur de zootechnie à l'école vétérinaire de Toulouse Prat François F.M. Tarn Pratvielle Mlle Privat Puntis ... F.M. Chef de service mairie ( Instruction publique ) de Toulouse Chef de service ( Etat - civil ) mairie d'Albi Rollin Rotureau ... Trouvé à l'intérieur10 ACTE DE L'ÉTAT CIVIL , ABSENCE DE L'OFFICIER DE L'ÉTAT CIVIL , DÉFAUT DE SIGNATURE , de l'état civil de la ... Dans l'espèce , la cour de Toulouse , usant de ce pouvoir , a estimé que l'absence du maire jointe au défaut de ... Trouvé à l'intérieur – Page 942... parlement de Toulouse , du ressort d'un fils qui parait avoir été inscrit sur les reduquel dépendait le pays du domicile des pargistres de l'état civil ... Trouvé à l'intérieur – Page 10912Siège social : mairie de Rouvrc3 - en - Woivre . 28 octobre ... Association en vue de l'érection d'un monument à la mémoire de l'amiral Baitet , chef d'état - major de la marine . But : érection à ... Déclaration à la préfecture de Toulouse . L'Eveit ... Trouvé à l'intérieur – Page 36comprenant les matières du code civil et des lois postérieures qui en forment le complément; accompagnée d'une table alphabétique des ... In - 8 , pratique des actes de l'état civil , con . Toulouse . 1863 . tenant un commentaire détaillé des lois , décrets , avis du Conseil d'État , etc. ... de mairie ; par APDENET . , proč . imp . Trouvé à l'intérieur – Page 331... inscrit sur les registres de l'état civil à la mairie de Toulouse , sous les noms d'Henri- Alexandre - Justin , le 21 septembre 1813 , comme né de la ... L'ouvrage d'Odile Foucaud permet de mettre en évidence les caractères spécifiques de la création architecturale et du métier d'architecte à partir de l'exemple, particulièrement significatif à cette époque, de Toulouse et de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 167Mort à Toulouse en odeur de sainteté. Notice bibliographique P. Émile Bouniol ... Acte de décès du R. P. Sérane . MAIRIE DE TOULOUSE ÉTAT CIVIL REGISTRE DES DÉCÈS de la Paroisse de la Dalbade . ANNÉE 1784 Folio 3 , verso . Trouvé à l'intérieur – Page 493Academie des sciences, inscriptions et belles lettres de toulouse ... Alors nous aurions encore l'indiscrétion de demander dans quelle mairie les officiers de l'état civil enregistrent des reconnaissances d'enfants , faites par des hommes en état ... Trouvé à l'intérieurde l'état civil , d'un certificat attestant que le futur diacre comme l'ecclésiastique promu à la prêtrise , riage doit être ... Et spécialement , l'étran un jour d'absence forcée du maire pour pronongère divorcée conformément à la législation qui cer , à l'insu de ce magistrat , un mariage à la céART . ... Toulouse dernier ou de l'évêque diocésain , la délégation n'a pas fait perdre au conjoint d'un mort civile ( L .. Trouvé à l'intérieur – Page 493Alors nous aurions encore l'indiscrétion de demander dans quelle mairie les officiers de l'état civil enregistrent des reconnaissances d'enfants , faites par des hommes en état d'ivresse . Nous aurions encore bien d'autres questions à faire ... Trouvé à l'intérieur – Page 532registres de l'état civil de la mairie de Toulouse . COUR DE CASSATION . ( 3 juin . ) Le 22 avr . 1822 , décès de Raymond Catusse . Trouvé à l'intérieur – Page 197En exécution de cette loi , des listes officielles ont été dressées et envoyées aux officiers d'état civil des prénoms acceptables dans ... Tous pleins de cet esprit , les secrétaires de mairie ne veulent pas démordre des indications de leurs listes . Trouvé à l'intérieur – Page 95Les bureaux de la Mairie sont ouverts de 10 heures du matin à 4 heures du soir ; et les audiences ont lieu de 9 heures du matin à midi . Ces bureaux sont ... Beaux - arts , instruction publique , archives , état civil . - 1re Division . Travaux ... Trouvé à l'intérieur – Page 493Alors nous aurions encore l'indiscrétion de demander dans quelle mairie les officiers de l'état civil enregistrent des reconnaissances d'enfants , faites par des hommes en état d'ivresse . Nous aurions encore bien d'autres questions à faire ... Trouvé à l'intérieur – Page 459Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse. sciences , s'intéressant à l'édition que je prépare des ... Mairie de Tonlouse , État civil , Daurade , Baptêmes 1577-4588 , p . 74 recto . Ce fut un des héritiers de Salvat de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1803Georges , qui vient ensuite , fut créé le premier , par lettres patentes de Paris , du 3 avril 1698 , conseiller du roi , maire ... Actes séculaires des registres paroissiaux et de l'état civil de Toulouse ( Hautefevrier , et les prez en fonds de rivière dès ... Trouvé à l'intérieur – Page 289... mairie de Rambouillet : toute la famille étant inhumée , disent ces actes , dans la chapelle seigneuriale , ( l'ancienne église ) , lieu de la sépulture du comte de Toulouse . ( État civil de Rambouillet ) thièvre , ses fils et ses filles étaient réunis ...
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