Bulletin - Page 23
Trouvé à l'intérieur – Page 23Union technique des Syndicats de l'Electricité, Paris ... engagements , il lui appartenait d'appliquer les pénalités prévues au traité de concession , sauf réclamation de la Compagnie devant la ... M. le Président donne connaissance à la Chambre syndicale de la lettre du 13 décembre 1923 de la Fédération des , Collectivités ... Principes de l'OCDE pour renforcer l'intégrité dans les ...
Les Principes de l’OCDE pour renforcer l’intégrité dans les marchés publics constituent un instrument novateur qui favorise la bonne gouvernance à toutes les étapes de la passation des marchés publics, depuis l’évaluation des ... L'Electricien; revue internationale de l'électricité et de ... - Page 111
Trouvé à l'intérieur – Page 111... une lettre signalant l'application sévère des pénalités , faite par diverses administrations de l'Etat , pour retards dans les ... 1899 pouvant fournir l'occasion de faire valoir auprès de M. le Sous - Secrétaire d'Etat les réclamations exposées . Revue générale de l'électricité: organe de l'Union des ... - Page 23
Trouvé à l'intérieur – Page 23organe de l'Union des syndicats de l'électricité Jules Blondin ... ses engagements , il lui appartenait d'appliquer les pénalités prévues au traité de concession , sauf réclamation de la Compagnie devant la ... M. le Président donne connaissance à la Chambre syndicale de la lettre du 13 décembre 1923 de la Fédération des ... Revue générale de l'électricité - Volume 21 - Page 400
Trouvé à l'intérieur – Page 400... souffert par le demandeur est constant ; qu'en effet Hardy n'a cessé de réclamer par lettres , tant au chef de gare de la ... d'office et encourir la pénalité de 25 pour 100 , ajourner jusqu'à la date de l'assemblée générale l'envoi au contrôleur ... Droits de l'homme en Europe: la complaisance n'a pas sa place
Il y a loin du discours politique sur les droits de l'homme à la réalité quotidienne en Europe. Certes, les responsables politiques se disent presque tous favorables à la protection de la liberté et de la justice. Industrie Électrique - Volume 4 - Page 567
Trouvé à l'intérieur – Page 567... général des Postes et Télé- du charbon pour les usines d'électricité Sur le meilleur métal pour les inducgraphes au sujet des pénalités imposées 487 . teurs des dynamos . Also . ... Lettre de la Société l'ijonnaise d'Électricité sur les autorisations de voirie . Séance du 19 novembre 1895 : Réclamation Stations centrales . Débats - Volume 18 - Page 2470
Trouvé à l'intérieur – Page 2470... doit se trouver rétroactivement soumise à la taxe à la valeur ajoutée pour ses ventes au détail depuis le 1er janvier 1957 et se voir réclamer des pénalités ; 2 ° ou bien si on doit ... M. Courrier expose à M. le secrétaire d'Etat au budget qu'à Aix - en - Othe ( Aube ) , chef - lieu de canton comptant environ ... Gaz et électricité . Statistiques & études financières: Série rouge
Trouvé à l'intérieur – Page 370Pour le payement des fournitures d'eau , de gaz , d'électricité , de téléphone , etc. , les demandes de règlement ne peuvent ... d'acheminement du courrier entre les guichets bancaires desservant les deux parties , augmenté de quatorze jours . ... Le virement bancaire ( nepebon ) est employé pour le règlement de créances diverses ( réclamations concer nant la qualité des marchandises , pénalités , etc. ) ... Journal des tribunaux de commerce: contenant l'exposé ...
Trouvé à l'intérieur – Page 260... sur place restant à la charge des acheteurs ; le deuxième marché pour la Compagnie d'électricité de l'Ouest - Parisien ... aucun retard dans la livraison , et par suite ne se trouvent pas applicables les clauses de pénalités prévues lors de la ... le mode d'établissement des comptes ; « 1 ° Marché Société lilloise d'éclairage électrique : « Attendu que la lettre du 27 ... le prix , stipulait la clause de payement suivante , qui avait tout d'abord donné lieu à des réclamations 260 N ° 18354 . Gazette du palais: Recueil bimestriel - Page 400
Trouvé à l'intérieur – Page 400... Présidence de M. Valabrègue . le deuxième marché pour la Compagnie d'Electricité de APPAREILS MÉCANIQUES . ... avec indication qu'aucune garantie pré - vent par applicables les clauses de pénalités prévues cise ne pouvant être ... la Attendu que la lettre du 27 inars 1907 , constatant quelle dépend entièrement de la volonté de ce dernier , l'accord ... qui avait tout d'abord Enfin , lorsqu'il a été stipulé que le paiement aurait lieu : donné lieu à des réclamations de Farcot fils ... Jurisprudence générale - Page 6
Trouvé à l'intérieur – Page 6XI 1 344 sence de pénalités . VIII . 179 -V ... -réclamation , scrutin , dé-succession mobilière , loi « conformément à la loi » Droit de réponse . ... V 3 22 çant , livres de commerce , original , copie , omission , -cours navigable , halage , Electricité . ... 121 avertissement à la partie , -partie , non - présence , vimin de fer , établisse-lettre de change , porteur , rapport du juge , minissite des lieux , représentament . L'Economiste français - Volume 1 ;Volume 39 - Page xii
Trouvé à l'intérieur – Page xii529 Le contrôle des dépenses publiques , par M. Pierre Leroy - Beaulieu 533 , 573 Lettre de Suisse , par M. Emmanuel Kuhne : Le budget fédéral de 1911 . ... 751 Les pénalités en Angleterre pour déclarations erronées en matière d'incometax . ... 482 , 488 , 694 , 859 Orléans , 219 , 260 , 331 , 404 , 444 , 526 , 612 Railways et Electricité , 365 , 643 , 999. ... 418 Les réclamations des Chambres de commerces britanniques contre l'impot sur le revenu : un manifeste de la Chambre de ... L' economiste Franc,ais Journal Hebdomadaire July-Dec, 1965
Trouvé à l'intérieur – Page xii533 , 573 Lettre de Suisse , par M. Emmanuel Kuhne : Le budget fédéral de 1911 . ... 748 Les rapports sénatoriaux sur les chemins de fer et sur la rétroactivité des retraites des cheminots ... , 751 Les pénalités en Angleterre pour ... 482 , 488 , 694 , 859 Orléans , 219 , 260 , 331 , 404 , 444 , 526 , 612 Railways et Electricité , 565 , 643 , 999. ... 118 Les réclamations des Chambres de commerces britanniques contre l'impôt sur le revenu : un manifeste de la Chambre de commerce de ... Moniteur officiel du commerce international: M.O.C.I. - Page 128
Trouvé à l'intérieur – Page 128Paiement : lettre de crédit irrévocable . ... Il est à réclamer par l'intermédiaire du CFCE ( poste tél . ... 5 appareils contrôleurs d'isolation et ohmmètre 500 V ; 10 ampèremètres à machoires : intensité : 1.000 A tension : 50C V , 50 Hz . Direction d'Electricité de la Région Nord , B.P. ... Paiement : à préciser dans l'offre . FOB port d'embarquement et C & F Lattaquié . Validité de l'offre : 3 mois . Pénalités de ... La Revue électrique: bulletin de l'Union des syndicats de ...
Trouvé à l'intérieur – Page 254bulletin de l'Union des syndicats de l'électricité Jules Blondin ... Les concessionnaires devront fournir , poser et entretenir le transformateur sans avoir à réclamer aucune redevance ( Art . 72 ) . ... De convention expresse , la mise en demeure résullera d'une simple lettre recommandée , dont les frais seront à la charge de l'abonnė , ainsi ... En cas de manquement à leur Cahier des charges , les concessionnaires seront passibles des pénalités suivantes : Pour refus de desservir un ... Government Finance Statistics Manual 2014
Trouvé à l'intérieurThe Government Finance Statistics Manual 2014 represents a major step forward in clarifying the standards for compiling and presenting fiscal statistics and strengthens the worldwide effort to improve public sector reporting and ... Annales: Débats parlementaires - Volume 43 - Page 123
Trouvé à l'intérieur – Page 123RETRAIT D'UN PROJET DE LOI SUR « Le comité d'électricité donnera son avis Vous savez , messieurs , quelle est la siLES ... Quiconque aura contrevenudent du conseil une lettre me faisant con- satisfaction aux réclamations des populaaux dispositions de la ... de la République et MM . les insuffisamment protégés , non plus en ce des pénalités portées à l'article 2 du décret- ministres se rendront au ... Concurrence & consommation - Numéros 151 à 156 - Page 56
Trouvé à l'intérieur – Page 56... le fournisseur doit obligatoirement , avant la conclusion du contrat , confirmer à son client le détail de l'offre , par lettre ou ... Il n'aura aucune pénalité à régler à son ancien fournisseur ( attention : des dispositions différentes s'appliquent pour les ... Il n'y a pas d'interruption de la fourniture d'électricité ou de gaz naturel et la qualité de l'énergie livrée reste identique ... Il peut être saisi , gratuitement , par un consommateur ou un petit professionnel , à condition qu'une réclamation écrite ... L'electricien - Page 111
Trouvé à l'intérieur – Page 111... et de précision , une lettre signalant l'application sévère affaires industrielles et commerciales au ministère du des pénalités , faite par ... le poursuivre son but qui est d'organiser des salles de Sous - Secrétaire d'Etat les réclamations exposées . récréation , de lecture et de ... directeur de la Compagnie années précédentes , accorder 1 médaille de vermeil , d'électricité de Creil , qui fait connaitre que le ... La Gazette du Palais: Supplément au Journal judiciaire ...
Trouvé à l'intérieur – Page 301... retenu un montant précis de frais de transport engagés chaque mois et une dépense mensuelle d'électricité tenant compte de la puissance ... la réclamer • 11200 102. ... à l'employeur une note d'information au sujet d'une lettre ministérielle du 1 octobre 1980 qui apporte des précisions sur la ... Si le pli postal contenant ces documents est arrivé avec retard , les pénalités et majorations sont encourues . Revue des concessions départementales et communales: ...
Trouvé à l'intérieur – Page 465... de fer d'intérèt local ou de tramways; concessions pour le service de la distribution des eaux, du gaz et de l'électricité ... Sauf à réclamer » ; qu ' il exécuta , il est vrai , l ' ordre de service à lui donné , mais ne fournit aucune réclamation , soit écrite ... 55 ; Attendu que dans une lettre du 25 mai , répondant à une lettre du directeur de la Compagnie , il s ' exprimait en ... appliquant pas à son employé une pénalité moins rigoureuse , le brusque renvoi de Giabiconi ayant été considéré par ... Guide juridique des énergies - Page 15
Trouvé à l'intérieur – Page 15Avec un fournisseur Formalité indispensable : une réclamation par lettre ... cet effet et en l'accompagnant d'un L'électricité, du monopole à la concurrence 15. Journal des notaires et des avocats - Page 875
Trouvé à l'intérieur – Page 875Dissimulation . Pénalité . L. 13 juill . 1925 , 1923. . 1923 , p . 440 art . 44 . 1925 , p . 544 V. Billet , Lettre de change . Double décime . ... 1925 , Electricité . art . 103. . 1923 , p . ... Son homologation règle les réclamations des parties . Cass . , 1er ... L'Économiste français: journal hebdomadaire ...
Trouvé à l'intérieur – Page xii533 , 573 Lettre de Suisse , par M. Emmanuel Kuhne : Le budget fédéral de 1911 . ... 751 Les pénalités en Angleterre pour déclarations erronées en matière d'incometax ... 482 , 488 , 694 , 859 Orléans , 219 , 260 , 331 , 404 , 144 , 526 , 612 Railways et Electricité , 1365 , 643 , 999. ... 418 Les réclamations des Chambres de commerces britanniques contre l'impôt sur le revenu : un manifeste de la ... Rapport au président de la république et au Parlement
Trouvé à l'intérieur – Page 25Les réclamations transmises à la CNIL n'ont abouti que dans six cas à des misions d'investigation sur place , alors que dans ... Une lettre a été adressée au ministère de la Consommation qui a proposé la constitution d'un groupe de travail ... Une législation spéciale ( le code général des impôts ) prévoit des pénalités de retard ; il convient de la combiner avec les ... La Commission a été saisie d'une trentaine de plaintes , de la direction d'EDF - GDF , de syndicats et de personnels de ... Recueils de jurisprudence du Québec: Cour d'appel, Cour ...
Trouvé à l'intérieur – Page 3260Travaux de correction problèmes d'isolation -tour d'habitation lettre d'engagement contrat d'adhésion - nullité — vice de ... électricité entrave au bon fonctionnement des installations de fourniture d'électricité — réclamation des pénalités ... Recueils de jurisprudence du Quebec - Volume 3 - Page 3359
Trouvé à l'intérieur – Page 3359... Recours INTERPRÉTATION Apparence de conformité — interprétation équitable — lettre de crédit - condition de paiement . ... d'une clause pénale — contrat de travail - dentiste - cumul — réclamation de la pénalité -- exécution de l'obligation . Léonard c . Girard * ( C.S. ) ... 483 Circonstances d'application Divers Contrat de services fourniture d'électricité subtilisation pénalité civile Loi constituant en ... Le Moci: moniteur du commerce international - Page 128
Trouvé à l'intérieur – Page 128Le C. c . , en français , est à réclamer par l'intermédiaire du CFCE ( poste tél . 363 ) ... Caution définitive : 10 % Paiement : lettre de crédit irrévocable . ... d'isolation et ohmmètre 500 V ; 10 amperemetres à machoires : intensité : 1.000 A tension : 50C V , 50 Hz . Direction d'Electricité de la ... Pénalités de retard : 1 % par jour . Taxes à la consommation – Législation annotée, 2007, 16e édition
Trouvé à l'intérieur – Page 339La Reine, 99 GTC 3092, C.C.I., 97-2620(GST)I, Réclamation de CTI — Vêtements confectionnés pour être portés dans le cadre d'une activité agricole — Pénalité ... La semaine juridique - Page i
Trouvé à l'intérieur – Page i... une action en réclamation de dommages-intérêts et de la retenir comme telle ; - En fait : - Attendu que la Cie Générale d'Electricité ... règlement intérieur (par la remise d'une lettre d'embauche ronéotypée contenant la clause incriminée ) ; d'autre part, la Cour estime ... Il existe à l'égard des salariés coupables d'infractions à la discipline de l'entreprise des pénalités spécifiques allant de la mise à pied ... Les grandes decisions de la jurisprudence burkinabè: droit ...
Trouvé à l'intérieur – Page 194... la lettre d'autorisation de reprise des travaux et financièrement sanctionnée par le prélèvement de pénalités de retard ... lorsque le caractère abusif de la résiliation est retenu ; qu'il convient arbitrer en de justes proportions les réclamations de la Sogekaf ; 1 ° - Sur les travaux de peinture et d'électricité : Considérant que le demandeur sollicite à ce titre la somme de cinq millions sept cent cinquante mille ... Journal officiel de la République franc̜aise
Trouvé à l'intérieur – Page 11054Vu la lettre du préfet du Tarn du 28 juil . d'eau concédées et jusqu'à concurrence d'un Cautionnement . total de vingt ( 20 ) ... à la tobre 1919 et 31 décembre 1925 relatives naire puisse elever aucune réclamation à ce trésorerie générale ou à une ... Pénalités , Vu pour elre annexé au décret en date de Application de la loi du 23 avril 1919 . ce jour , Art . 1er . ... 1920 . rue , des amendes pourront lui etre infligées , Compagnie d'électricité inaustrielle : sans préjudice , s'il y a lieu , des ... Annales du Sénat: Débats parlementaires - Volume 43 - Page 123
Trouvé à l'intérieur – Page 123RETRAIT D'UN PROJET DE LOI SUR « Le comité d'électricité donnera son avis Vous savez , messieurs , quelle est la siLES ... Quiconque aura contrevenu dent du conseil une lettre me faisant con- satisfaction aux réclamations des populaaux dispositions de la ... de la République et MM . les insuffisamment protégés , non plus en ce des pénalités portées à l'article 2 du décret- ministres se rendront au ... La Gazette du Palais - Partie 2 - Page 816
Trouvé à l'intérieur – Page 816L'abonné d'une compagnie d'électricité qui , par l'introduction d'une tige d'acier , fausse le fonctionnement du ... La soustraction frauduleuse d'une lettre missive constitue un vol , alors même que cette lettre de renferme aucune valeur . ... Et cela indépendamment des pénalités de l'art . ... à l'année , et dont la famille ( le père , dans l'espèce ) a désintéressé le plaignant , dès qu'il a connu sa réclamation . L'Industrie électrique: revue de la science électrique et de ...
Trouvé à l'intérieur – Page 567Séance du 16 janvier 1895 : Sur les unités Séance du 8 janvier 1995 : Lettre de M. le municipal et les Compagnies concessionnaires . ... et Télé du charbon pour les usines d'électricité graphes au sujet des pénalités imposées 487 . teurs des dynamos . ... Séance du 19 novembre 1895 : Réclamation Stations centrales . Journal officiel de la République française: Annexe ... - Page 250
Trouvé à l'intérieur – Page 250... à la suite des réclamations des propriétaires et locataires et des décisions judiciaires consécutives à du envisager de ... de Béziers , qui faisait notamment état , dans sa lettre , de « la solvabilité du locataire » et de « sa parfaite honorabilité » . ... 000 ; électricité 1918 : 46 . ... appliquer stri ' tement les clauses du contrat aux diverses entreprises ( délai d ' exécution , pénalités ) , étant donné qu ' en raison ... Revue trimestrielle de droit commercial - Volume 4 - Page 16
Trouvé à l'intérieur – Page 16415 - 149 . - pénalités , b . 190 - 190 . - Micheli , banque , bourse et monnaie , - réclamations fiscales , b . 190 - 189 . b . 893 - 146 . ... Lettre de change , acceptation conditionImpôts sur les bénéfices industriels et comnelle , nullité , 550 . merciaux , V . Régime fiscal des entreprises . ... obligations Électricité de France , 632 . Recueil des sommaires de la jurisprudence française
Trouvé à l'intérieur – Page 139En conséquence , le chef de train coupable de détournement d'un pli contenant une lettre chargée dont il s'est approprié le montant , pli qui , par suite d'une erreur de ... 401 C. pen . le fait par l'ancien abonné d'une société d'électricité ... de domestique payé à l'année , et dont la famille ( le père , dans l'espèce ) a désintéressé le plaignant , dès qu'il a connu sa réclamation . ... Absence de pénalité . Gazette Hebdomadaire de Medecine et de Chirurgie
Trouvé à l'intérieur – Page 835Encausse , 135 , -- Vilmuscles , notamment du court péronier par l'électricité , 401. - Action physio ... SaintConvulsions infantiles ( chloroforme contre pénalité dans l'exercice illégal de la mé Dictionnaire de médecine , chirurgie et Honoré , 365 . ... ( Lettre d ' ) , 143 . 297 . ... Réclamation au sujet du lait mé 384 . nismie , 75.
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