Trouvé à l'intérieur – Page 421part les tarifs , à l'origine , sont moins élevés que ceux de la poste française qui doit baisser ses prix ( 1 ) . Enfin les opérations sont plus étendues . La poste allemande est la seule à entretenir un important service de colis ; à Fès , elle accepte les paquets jusqu'à 3 kgs , la poste ... Toutes les agences délivrent des mandats internationaux jusqu'à 1 000 francs ; pour l'intérieur du Maroc , la valeur des ... Trouvé à l'intérieur – Page 1649Tarifs ( en 2000 ) : jusqu'à 20 g : 3F ; que , Réunion , St - Pierreet - Miquelon , Mayotte , Andorre , L'inspection générale des ... Zone 1 : Allemagne , Autriche , Belgique , Danemark , Espagne , G.-B. , Grèce , GibralQUELQUES STATISTIQUES COLIS LOGISTIQUE tar , Irlande , Italie ( + ... 1913-15-10 1 " essai officiel ( 10 kg de d'Europe , Maroc , Tunisie , Algérie . ... Relie par un bureau Service international d'envois de 4 500 bureaux de poste , les Dom - Tom et plus de 60 pays Service ... Trouvé à l'intérieur – Page 146Il en va différemment en ce qui concerne un autre instrument sous régional , dont certaines dispositions sont afférentes à l'arbitrage international . ... maghrébine , convention sur la poste rapide , convention sur les colis postaux , convention sur le commerce et les tarifs douaniers . ... ( 4 ) Sur les accords de coopération judiciaire conclus par le Maroc avec l'Algérie ou avec la Tunisie voir intran 115 prévoit ... Trouvé à l'intérieur – Page 43Traité international , Convention franco - espagnole , Maroc . ... Traité international , Poste aux lettres , Colis postaux , Etats - Unis d'Amérique . ... des colis postaux sans déclaration de valeur , signée à Portau - Prince , le 3 juill . ... 1913 , - Décret portant promulgation des conventions internationales signées à Washington le 2 juin 1911 , pour la proDouanes , Tarif général , Montures de parapluies . Trouvé à l'intérieur – Page 543... s'ils sont accompagnés d'attestations de . livrées par les autorités locales du pays d'origine constatant : 1 ° que les colis ne ... Le maximum d'un mandat - poste dans les relations avec les EtatsUnis d'Amériqae est porté de 250 à 500 fr . ... l'ampliation des ports de Varna et Bourgas . Les travaux seront commencés dans le plus bref délai . ITALIE . TARIFS ... Pour les manuscrits la taxe reste inaltérée , mais le poids est augmenté jusqu'à 50 grammes , Exportation des os du Maroc . Trouvé à l'intérieur( Journaux , Tarif . ) PROTÊT . ... ( Maroc . ) – V. no 15 . SUCRE INDIGÈNE . — ( Entreà 27 . 82 . pôt reel , Paris . ) – 18 oct . 1881 , 11 . - ( Médecins , Communes 20 . ... 1 . poudres et salpêtres . 102 . ( Colis pos- d'Amérique . ) - 11 déc . 1880 , dément de l'armée . taux . ) – V. Poste . cret . 11 . ... TRAITÉ INTERNATIONAL . Trouvé à l'intérieur – Page 4034... Rôle du service des douanes Le tarif des droits de douane d'importation sera modifié en temps utile pour tenir compte des ... Ce volet doit être placé à l'intérieur du colis ; le volet 2 qui est en fait une étiquette détachable d'un feuillet où sont ... de poste ou les agences chargées de l'expédition des paquets - poste et des colis postaux se trouvent souvent éloignés ... en conséquence , été adoptée pour les échanges avec l'Espagne et Israël comme pour les échanges avec le Maroc et ... Trouvé à l'intérieur – Page 209Service télégraphique au Maroc , arrangement du 19 no . vembre 1915 , 1917 , p . 1554 . ... Colis postaux , arrangement de Mexico , 1911 , p . 1354 . 7. ... Poste , correspondance , Alsace - Lorraine tarif intérieur de la France , 1919 , p . 126 . 9. Trouvé à l'intérieur – Page 166V. Traité international , V. Alsace et Lorraine , Guerre de 19141919 , Traité international . ... Relatif au point de départ des délais de validité des mandals - poste , échangés dans les relations entre : 1 ° la France , d'une part ; la Corse et ... Trouvé à l'intérieur – Page 240... des mandats de poste et à la convention internationale concernant l'échange des colis postaux , signés à Washington le ... Est rapporté le décret du 1er avril 1899 , qui avait établi une taxe additionnelle sur les mandats de poste émis par les bureax français du Maroc , de Constantinople , de Salonique et ... Réduction du tarif des colis postaux à destination des bureaux anglais de la Chine et du Siam . Trouvé à l'intérieur – Page 262dor , 15 ; Fez , 4 ; Marakech , 3 ; soit au total , 145 . internationale . Une lettre du Maroc pour le MaEn y ajoutant les Autrichiens et les Suisses , le roc , par n'importe quelle poste , ne coûte que total serait de 193 ... simple » jusqu'à 20 grammes , et tés : à Casablanca , notamment , on comptait 12 un tarif plus réduit pour les rares imprimés et Allemands en 1903. ... Le service des colis voient déjà dans ce ... Trouvé à l'intérieur – Page 459... 40 Les taxes principales et accessoires à percevoir pour gnations . l'affranchissement des colis postaux : a ) échangés ... 3.445.418 50 maritimes françaises au Maroc et des bureaux de poste français en Chine , à destination des colonies francaises et Excédent de dépôts . ... Conseil ne complant pas moins de dix membres et pas plus RELÈVEMENT DES DROITS DU TARIF GÉNÉRAL DES DOUANES A de quatorze . ... LES NOUVELLES TAXES POSTALES INTERNATIONALES. Trouvé à l'intérieur – Page 9929Proposition du 28 septembre 1965 tendant à reconduire le tarif international franco - belge n ° 2340 pour le transport de demiproduits ... la liste alphabétique des localités desservies pour le trafic des petits colis , des colis familiaux et des expéditions de détail . ... Un poste de médecin chef à l'hôpital psychiatrique de Blain ( Loire - Atlantique ) . ... 136,095 39,27 122,480 18,969 9,8720 71,040 13,7330 7,8415 68,590 136,035 94,730 113,485 94,670 113,425 Maroc Tunisie 1 D. H. . Trouvé à l'intérieur – Page 7982 ) . dans les bureaux de poste de Paris , Marseille , Bordeaux , Lyon 20 mars - 7 mai 1886 . ... les correspondance téléphonique entre Paris et Bruxelles , signée , le mandats de poste et les colis postaux ; 2 ° d'un arrangement 4 avr . ... Décret constituant les services du établis en Turquie , en Egypte , à Tripoli de Barbarie , au Maroc et ministère des postes et des ... 1887 , entre la France , tarifs télégraphiques arrêtés dans la conférence internationale de l'Allemagne et la Belgique ... Trouvé à l'intérieur – Page 26moniteur du commerce international ... Vente de produits pharmaceutiques SUEDE : Le marché des postes téléphoniques MAROC : Programme de développement touristique INFORMATIONS AGRO - ALIMENTAIRES LE POINT SUR . Trouvé à l'intérieur – Page 89222-07 Poste 370 EXPLOITATION POSTALE PREMIER BUREAU Attributions : Organisation générale des bureaux , des ... et Timbres - Poste Inspecteurs - rédacteurs : M. Poste 385 M. Poste 385 Règlements internationaux Opérations pour le compte ... Attributions : Affaires générales - statistiques - prix de revient - tarifs - budget · colis postaux Chef de bureau : M. Sous - Directeur régional : M. .... 220-63 ... Trouvé à l'intérieur – Page 262dor , 13 ; Fez , 1 ; Marakech , 3 ; soit au total , 113 internationale . Une lettre du Maroc pour le MaEn y ajoutant les Autrichiens et les Suisses , le ree , par n'importe quelle poste , ne coûte que total serait de 193 ; mais il ... jusqu'à 20 grammes , et tés : à Casablanca , notamment , on comptait 12 un tarif plus réduit pour les rares imprimés et Allemands en 1903. ... Le service des colis veient déjà dans ce pays une colonie de peuple - l pertaux à été également organisé par cette derment ... Trouvé à l'intérieur – Page 277En ce sens qu'aucune indemnité ne peut être accordée à raison du retard dans la livraison d'un colis postal , V. S. 6 ° T.D. , n . 37 et s . · P. 5 ° T.C. ... Divorce : - Maroc . ... Le service des colis postaux , créé en exécution de la convention internationale du 3 nov . 1880 , est ... Bulletins de com - Mandat - poste , 6 . mande , 2 .
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