Trouvé à l'intérieur – Page 17Et ont signé Les membres de la commission administrative , Le Secrétaire ... pécessaire au modèle du budget joint à la circulaire du 11 novembre 1826. Trouvé à l'intérieur – Page 287CIRCULAIRE . Instruction sur la tenue de la comptabililé de la garde régionale . La vérification de la comptabilité de la ... Le modèle est le même mais il y a lieu de porter , en regard de chaque nom , toutes les mutations qui étaient portées sur ... Trouvé à l'intérieur – Page 480Envoi d'un modèle des propositions d'institution pour les instituieurs , 169 . 29. - Circulaire relative aux commissions d'examen pour les aspirantes ... Trouvé à l'intérieur – Page 175Lors de la publication de ces deux circulaires administratives, en 1984, le Modèle US le plus récent datait de décembre 1981. Or ce Modèle US, ... Trouvé à l'intérieur – Page 410Il donna lui - même un modèle des circulaires que le ministre devait chaque ... accordent aux étrangers presque tous 410 CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES . Trouvé à l'intérieur – Page 367AUTORITÉ qui doit les faire LOIS , DÉCRETS , ORDONNANCES ET CIRCULAIRES qui les prescrivent . ... Voyez no 1014 , du Répertoire et le modèle n ° 19 . Trouvé à l'intérieur – Page xiiiCirculaire . Répartition pour des besoins municipaux . 309 . ... 407 18 Circulaire . Patentes . Modèle du registre destiné dans chaque commune ... Trouvé à l'intérieurIl s'agit de l'annexe 7 de la circulaire du ministre de l'Intérieur du 24 juillet 2014. Modèle de notification au Bâtonnier lors du lancement d'une ... Trouvé à l'intérieur – Page 387Projet de budget des dépenses d'entretien des voies navigables ( rivières et ( Modèle A * ] . Projet de sous - répartition ( Modèle B ) . Bordereaux sommaires des dépenses , ordonnances et mandats ( préfets ) ( France . ( Algérie ) . Circulaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 442Fournitures de bureau La circulaire du 12 août 1851 a autorisé les ingénieurs en des commissaires . chef du contrôle à ... qui doit servir à la correspondance administrative de ces agents , et d'arrêter un modèle uniforme pour les indications ... Trouvé à l'intérieur – Page 251836 Circulaire du gouverneur sur l'obtention et le paie16 févr . ment des ... de la justice l'état de paiement dressé d'après le modèle qui y est joint ... Trouvé à l'intérieur – Page 520Explications sur le modèle de la rieurs . ... le but des modèles joints à la ner sur la formation des bugdets de circulaire du 10 avril étant unique 1836. Trouvé à l'intérieur – Page 507A cet effet , j'ai l'honneur de vous prier de vouloir transmettre ce modèle aux diverses commissions administratives des établissements , avec telles ... Trouvé à l'intérieur – Page 410Il donna lui - même un modèle des circulaires que le ministre devait chaque ... accordent aux étrangers presque tous 410 CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES . Trouvé à l'intérieur – Page 551ment a été fait ( Circulaires aux payeurs , des lieu , les déclarations constatant les reverse31 juillet 1840 et 4 mars 1845 ) . ments de ... et des domaines , du 24 janvier sage du papier de couleur aux pièces sui1829 ) . vantes : MODÈLE N ° 16. Trouvé à l'intérieur – Page 104... le modèle de ceux qui ont été donnés aux anciennes administrations pour les ... des Autorités administratives , relativement au Service de la Marine . Trouvé à l'intérieur – Page 1135Circulaire de M. le Gouverneur de Liége du 18 nov . 1873. 383 . 4. Mariage . Etrangers non soumis à la milice nationale . Exemption ... Modèle circulaire nist . du 24 mars 1873. 1152 . V. Corporation religieuse . Fondation , - Octroi . Testament . Trouvé à l'intérieur – Page 313Modèle de marché ( 1 ) pour l'habillement des soits - officiers et gendarmes prescrit par la circulaire du 6 novembre 1835 . Le conseil d'administration de ... Trouvé à l'intérieur – Page 149( MODÈLES DIVERS . ) État de Proposition d'emploi des Etoffes , Maliéres , etc. , approuvé par le Membre de la Commission administrative , constatant le nombre des Elsels confectionnés ( Fin d'année . transmis avec le Comple annuel . Trouvé à l'intérieur – Page 26... une espèce « de culte d'affection et de respect aux personnes constamment a modestes . » Nous ne pouvons résister au plaisir , N. T. C.F. , de vous citer l'éloge que faisait saint Bernard d'une vertu dont il était luimême un modèle accompli . Trouvé à l'intérieur – Page 410Il donna lui - même un modèle des circulaires que le ministre devait chaque ... accordent aux étrangers presque tous 410 CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES . Trouvé à l'intérieur... de la convention-modèle O.C.D.E. 29 Circulaire administrative du 12 juillet 2007, op. cit, n° 25. 30 Bruxelles, 30 novembre 1895, Rec. gén. enr. not., ... Trouvé à l'intérieur – Page 420MODÈLES . Circulaire du 5 décembre 1860 de M. le ministre de l'instruction publique , concernant l'envoi de nouveaux modèles pour la perception de la rétribution scolaire dans les écoles communales de garçons et mixtes ( Bull . du min . de ... Trouvé à l'intérieur – Page 39GAUDMET ( Y. ) , Remarques à propos des circulaires administratives , Mél ... Les circulaires Le modèle d'organisation hiérarchique de l'administration ... Trouvé à l'intérieur – Page 410C4 410 CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES . ( 1810. ] ... Il donna lui - même un modèle des circulaires que le ministre devait chaque semaine adresser aux préfets . Trouvé à l'intérieur – Page 299... (par exemple espaces artisans avec la collecte de tout type de déchet, service de réception avec des démarches administratives très simples, etc.) ... Trouvé à l'intérieur – Page 450Explications sur le modèle de la circulaire du 10 avril . 3. Report des excédants . Dans certaines localités , par suite des difficultés mêmes que ... Trouvé à l'intérieur – Page 5812 janvier Circulaire relative à la substitution , comme marques ... Circulaire qui envoie un modèle de boucles d'oreilles pour les enfants trouvés . Trouvé à l'intérieur – Page 39430 Les gratifications pour la constation des délits Circulaire de M. lc ministre de ... des états conformes aux modèles no 3 , 4 et 5 , Ces gratifications ... Trouvé à l'intérieur – Page 346... modèle de publication des rôles de la contribution foncière , arrêtée par ma circulaire du 20 ' mars dernier , B19 , n . ° 1178 ( Mémorial administratif ... Trouvé à l'intérieur – Page 434... ce qui doit autant que formulaire conforme au modèle no 1. ... insère ici les dispo( dates fixées par un tableau d'ensemble sitions de la circulaire du ... Trouvé à l'intérieur – Page 82Une galerie circulaire fait le tour du monument , avec voûte retombée sur les pilastres , qui sont de hauteurs différentes ... quatre modèles de charpente sont disposés et raccordés , d'un côté avec le grand dôme , et de l'autre avec le fronton . Trouvé à l'intérieur – Page 2Circulaires des 31 mai et 2 juin 1824 , la caisse des agens du caissier général pour les dépenses ... Avis du 30 janvier 1824 , relatif Ecole - modèle . Trouvé à l'intérieur – Page 324Vous voudrez bien aussi m'adresser , suivant le modèle annexé à la ... caisses des hospices que sur la demande de l'autorité administrative ; mais qu'il ne ... Trouvé à l'intérieur – Page 254Pour la masse d'écurie , d'après le modèle ... corps de l'armée par levés des besoins de 10 jours seront signés circulaire du 18 janvier 1835 , qui explique ... Trouvé à l'intérieur – Page 1264partements un grave amaigrissement des - Aussi , l'administration supérieure a - t - elle chaussées . rédigé un nouveau modèle , dont la circulaire Il est essentiel , dit la circulaire , que les d'envoi , ci - après reproduite , fera comprendre ... Trouvé à l'intérieur – Page 117centimètres de longueur , soudé sur l'une des deux couronnes circulaires qui se font face et forment bordure de l'espace ... signalétique dont le modèle initial a fait l'objet d'une revision à l'occasion de la circulaire ministérielle du 3 avril 1900 . Trouvé à l'intérieur – Page 410... il créa une sorte de gazette administrative heddomadaire , qui devait tenir les ... Il donna lui - même un modèle des circulaires que le ministre devait ... Trouvé à l'intérieur – Page 1085Bordereaux finances modèle 203 et modèle 20 , Commission médicale . circulaire de 20 décembre 1917 , t . VII , Voir Médecins . ... Caisses administratives ; situation , circulaire Voir Personnel blanc , du 31 octobre 1910 , t . VII , p . 399 . Trouvé à l'intérieur – Page 495Veuillez , monsieur lo préfet , assurer l'exécution de la présente circulaire et m'en accuser réception . ... Modèle n ° 17. Certificat pour payement à toute autre personne qu'un entrepreneur . Modèle n 18. Bordereau des pièces remises au ... Trouvé à l'intérieur – Page 355De la commission administrative et de nistrative ne sont exécutoires , sauf le cas ... ( 1 ) Voir le modèle de ce trailé qui est donné par la circr laire du ... Trouvé à l'intérieur – Page 515301 et 303 et la circulaire du R. A. , 1903 , p . 180 , art . 46 ) , v " Organisation de la 28 février 1902 ( R. M. , 1902. p . 25 ) . comptabilité de la force publique , la circulaire ( 2 ) Voir le modèle n ° 45 du Recueil administratif du 28 février 1902 ... Trouvé à l'intérieur – Page 113Aux termes de la circulaire du 26 décembre 1884 , on doit substituer dans l'article 1er du modèle le mot « emprunte » aux mots « est autorisé à emprunter » pour les « anciennes usines fondées en titre » , c'est - à - dire pour les « usines qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 41831 Circulaire du Gouverneur de la Flandre - Orientale , 18 mars . portant ... Circulaire du Ministre de l'Intérieur , transmissive d'un modèle d'état pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 220... l'économat ne soit plus portée sur l'état des traitements soumis aux retenues pour les pensions civiles ( modèle n ° 11 ) et figure ... Circulaire relative à la rémunération due aux membres des jurys d'examens du certificat d'études exigé des aspirants au ... Bulletin administratif , nouv . série , Tome XXXI 220 JANVIER 1896 . Trouvé à l'intérieur – Page 507A cet effet , j'ai l'honneur de vous prier de vouloir transmettre ce modèle aux diverses commissions administratives des établissements , avec telles ... Trouvé à l'intérieur – Page 410410 CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES , [ 18 10. ) ... Il donna lui - même un modèle des circulaires que le ministre devait chaque semaine adresser aux préfets . Trouvé à l'intérieur – Page 67662 . 9. Circulaire : organisation du service des patrouilles de nuit . 432 . 17. Avis : modèle de blouses pour les gardes civiques . 208 . 18. Trouvé à l'intérieur – Page 25Circulaire ministérielle . Au sujet de la forme à donner ... Circulaire ministérielle . Fffetif mensuel des troupes de la ... Nouveau modèle d'état présentant la situation de l'effectif embarqué au 1or de chaque mois .. 181 2 avril 1870. — Circulaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 443pour cette contribution , et j'enverrai en même temps les modèles et ... il ne doit être rien changé aux dispositions des circulaires des 12 et 19 mai 1843 ...
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